Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAMPIONNAT DU MONDE DE VOLTIGE COSAQUE
M. du TRIEU de TERDONCK Dominique

Numéro de dépôt :
4237224
Date de dépôt :
30/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/12/2025
CHAMPIONNAT DU MONDE DE VOLTIGE COSAQUE de du TRIEU de TERDONCK Dominique

Présentation de la marque CHAMPIONNAT DU MONDE DE VOLTIGE COSAQUE

Déposée le 30 décembre 2015 par monsieur du TRIEU de TERDONCK Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAMPIONNAT DU MONDE DE VOLTIGE COSAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est monsieur du TRIEU de TERDONCK Dominique domicilié(e) lieu dit Pergouillé - 31560 - CALMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. du TRIEU de TERDONCK Dominique domicilié(e) lieu dit Pergouillé - 31560 - CALMONT - France.

La marque CHAMPIONNAT DU MONDE DE VOLTIGE COSAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4237224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPIONNAT DU MONDE DE VOLTIGE COSAQUE arrivera à expiration en date du 30 décembre 2025.

du TRIEU de TERDONCK Dominique a également déposé les autres marques suivantes : SALON DU CHEVAL D'ALBI , CHEVAL ROI


M. du TRIEU de TERDONCK Dominique - lieu dit Pergouillé - 31560 - CALMONT - France


M. du TRIEU de TERDONCK Dominique - lieu dit Pergouillé - 31560 - CALMONT - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Activités culturelles.